MENTIONS LEGALES
Éditeur du site
Le site ksm-concept.fr est édité par :
KSM Concept Kévin Pacheco Micro-entreprise Béziers (34) — Hérault
SIRET : 851 641 084 00021 Activité : Agencement, rénovation intérieure, multiservices
TVA : Non assujetti à la TVA — Article 293 B du Code Général des Impôts
Téléphone : 07 60 54 24 03 Email : ksm.concept34@gmail.com
Directeur de la publication : Kévin Pacheco
Hébergement
Le site ksm-concept.fr est hébergé par :
o2switch SARL au capital de 100 000 € RCS Clermont-Ferrand — SIRET 510 909 807 00024 Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand Téléphone : 04 44 44 60 40 Site : www.o2switch.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, visuels) est la propriété exclusive de KSM Concept, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Responsabilité
KSM Concept s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, KSM Concept ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations mises à disposition. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Données personnelles & cookies
Le site ksm-concept.fr est susceptible de collecter des données personnelles via le formulaire de contact (nom, email, téléphone, message). Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement de vos demandes et ne sont jamais transmises à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, contactez : ksm.concept34@gmail.com
Le site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies, étant entendu que cela peut affecter certaines fonctionnalités du site.
Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Béziers (34).
